Bonjour à tous.

Je suis récemment devenu secrétaire d'une association a but non lucratif chargé d'organiser des LAN dans le département du var, notre association prévoit d'organiser cette année une demie douzaine de LAN de 80 personnes dans des locaux prêté par des communes et je me pose de nombreuses questions :

- Doit on déclarer une LAN en préfecture ou en mairie ?

- Doit on prévoir l'organisation des secours (pompiers,ambulances,mèdecins, ...) ?

- Est il nécessaire de demander une autorisation pour l'utilisation de musique ?

- Doit on demander des autorisations pour une buvette (uniquement vente de cannettes, sandwitch) ?

- Quelles sont les obligations des organisateurs concernant l'hygiene et la securité des locaux ?

- Devra-t-on payer des taxes (TVA,impots)?

Merci de répondre a une ou plusieur de mes questions

Il est preferable de prevenir les forces de polices, puis pour que puissiez avoir la salle il faudra forcement passé par une mairie donc accord de salle ou il la mairie decidera et votera les tarifs de la buvette

Citation:

- Doit on déclarer une LAN en préfecture ou en mairie ?

A partir du moment ou la lan n'est pas gratuite il est préférable de déclarer l'association et non la lan en elle-meme. Ceci ce fait en préfécture et ca me rappel que j'avais promis à pirque un dossier la dessus

Citation:

- Doit on prévoir l'organisation des secours (pompiers,ambulances,mèdecins, ...) ?

Pour 80 personnes se n'est pas nécessaire à mon avis. Par contre même à 80personnes il faut respecter les normes de sécurité : éléctrique, largeur des allés, présence d'extincteur adaptés ...
Prévenir la police est un plus surtout en l'absence de vigil (nous n'avons jamais fait de lan sans service de sécurité )
Informer les pompiers locaux fait pas de mal non plus! Il faut pas hésiter à leur demander conseil.

Citation:

- Est il nécessaire de demander une autorisation pour l'utilisation de musique ?

Dès qu'il y a diffusion de musique en publique pour être en conformité avec la loi il faut faire une déclaration à la sacem. Il faudra reverser une somme (coquette) à la sacem dans ce cas et la somme dépend du type d'évémenet du nombres de personnes ..etc
Sinon reste la musique libre de droit

Citation:

- Doit on demander des autorisations pour une buvette (uniquement vente de cannettes, sandwitch) ?

Oui il s'agit d'autorisation préféctorale. Dans la pratique je sais pas trop comment ca se passe car les mairies le demande pour nous.

Citation:

- Quelles sont les obligations des organisateurs concernant l'hygiene et la securité des locaux ?

Je vais me renseigner sur la taille exact entre chaque allées, le nombres d'extincteurs adaptés. Les cables doivent également etre protégés pour qu'en cas d'urgence un joueurs ne se prennent pas les pieds dedans. Les sortis de secours doivent bien entendu être dégagée

Citation:

- Devra-t-on payer des taxes (TVA,impots)?

J'essaye actuellement d'avior une réponse précise sur le sujet. A priori ton événement n'en aura pas besoin car il faut dépasser un certain seuil de recette par an.a confirmer cependant

Réponse claire et complète....Je dis Bravo !

wolfheart a écrit:

et ca me rappel que j'avais promis à pirque un dossier la dessus

Hum ça veut dire que tu a envies de le faire ça

et je dirais même plus
"Réponse claire et complète....Je dis Bravo ! "

Un petit dossier la dessus wolfheart?

+1 pour un dossier

Je vais repondre à mon tour meme si au dessus c'était très bien pour certain points, je vais eclaircir les autres.

Spyko a écrit:

Bonjour à tous. Je suis récemment devenu secrétaire d'une association a but non lucratif chargé d'organiser des LAN dans le département du var, notre association prévoit d'organiser cette année une demie douzaine de LAN de 80 personnes dans des locaux prêté par des communes et je me pose de nombreuses questions : - Doit on déclarer une LAN en préfecture ou en mairie ?

Oui tu dois déclarer ta manifestation en Mairie sauf si tu le fais dans une salle privée. Mais si c'est fait un dans un batiment public tu doit avoir l'accord de la Mairie surtout pour l'autorisation d'occuper la salle 24/24 car généralement tu dois rentre la salle pour 1h du matin.

Citation:

- Doit on prévoir l'organisation des secours (pompiers,ambulances,mèdecins, ...) ?

Comme l'a dit wolfheart au dessus ce n'est pas la peine. Si la mairie estime qu'il le faut, il te le feront savoir.

Citation:

- Est il nécessaire de demander une autorisation pour l'utilisation de musique ?

Pareil encore, tu dois faire une déclaration à la sacem, vu le type de manifestation, tu devra payer un pourcentage de toute les entrées d'argent. Perso vaut mieu mettre de la musique libre de droit

Citation:

- Doit on demander des autorisations pour une buvette (uniquement vente de cannettes, sandwitch) ?

Oui, tu dois en faire une demande auprès du Maire de la commune

Citation:

- Quelles sont les obligations des organisateurs concernant l'hygiene et la securité des locaux ?

wolfheart à très bien repondu, j'ais rien à rajouter à pars que tu dois juste mettre de l'eau potable à disposition des joueurs la nuit normalement

Citation:

- Devra-t-on payer des taxes (TVA,impots)?

Non, tu est une asso à but non lucratif donc tu ne paye pas de taxes

Citation:

Merci de répondre a une ou plusieur de mes questions

De rien

Atao a écrit:

Spyko a écrit: Bonjour à tous. Je suis récemment devenu secrétaire d'une association a but non lucratif chargé d'organiser des LAN dans le département du var, notre association prévoit d'organiser cette année une demie douzaine de LAN de 80 personnes dans des locaux prêté par des communes et je me pose de nombreuses questions : - Doit on déclarer une LAN en préfecture ou en mairie ? Oui tu dois déclarer ta manifestation en Mairie sauf si tu le fais dans une salle privée. Mais si c'est fait un dans un batiment public tu doit avoir l'accord de la Mairie surtout pour l'autorisation d'occuper la salle 24/24 car généralement tu dois rentre la salle pour 1h du matin.

Oui et puis si tu dis pas à la mairie que tu vas faire la lan dans la salle des fêtes, ils vont pas de donner le clef ^^ Alors tu leurs dis !!! :p

Merci pour vos réponses, notre association est déjà déclaré en prefecture et notre LAN se déroulera certainement dans une salle prêter par la commune ce qui réduit considérablement le nombre de problemes.

Citation:

A partir du moment ou la lan n'est pas gratuite il est préférable de déclarer l'association et non la lan en elle-meme.

Citation:

Pour 80 personnes se n'est pas nécessaire à mon avis. Par contre même à 80personnes il faut respecter les normes de sécurité : éléctrique, largeur des allés, présence d'extincteur adaptés ...

Si vous pensez à d'autres points ou problemes auquels je devrai faire face merci de m'en parler.

Citation:

- Doit on demander des autorisations pour une buvette (uniquement vente de cannettes, sandwitch) ?

Comme l'as dit beaucoup de monde sur ce topic, oui. Juste pour préciser qu'il te faut une autorisation de débit de boisson temporaire à demander à ta mairie. Dans le cas présent (vente sans alcool), une autorisation 1ère catégorie te suffit